Comment calculer les CV fiscaux ?
Le CV fiscal est une taxe fixée par le conseil régional, mais qui ne varie pas de manière significative à travers le pays. Le montant de la taxe dépend de l’assiette déterminée par le conseil, multipliée par la cylindrée « fiscale » du véhicule, appelée « puissance fiscale » (PF). La PF du véhicule reçoit ensuite une cote fiscale, exprimée soit par le pluriel « chevaux fiscaux », soit par le singulier « cheval fiscal », abrégé en « CV ». Dans cet article, vous découvrirez comment calculer les CV fiscaux.
Plan de l'article
Calcul de CV fiscaux des véhicules thermiques
Les informations relatives à la cote fiscale figurent dans la colonne P.6 de la carte grise française. Si votre carnet d’immatriculation ne contient pas cette information, il est préférable de contacter votre assureur ou de faire une recherche par moteur de recherche sur le véhicule.
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La côte fiscale du véhicule est dérivée de la cylindrée fiscale du véhicule, appelée « puissance fiscale » (PF), lorsqu’elle est ensuite exprimée en chevaux fiscaux/cheval fiscal administratif. Elle est calculée à l’aide de la formule suivante :
PF = (CO₂/45) + (P/40)^1,6.
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Où :
- PF = Puissance Fiscale
- CO₂= Émission de carbone (gr/km)
- P = Puissance en chevaux (1 hp = 0,736 kW)
La méthode de calcul prend en compte l’émission de CO₂ exprimée en g/km, et la puissance maximale du moteur (P), qui est exprimé en kilowatts (kW).
Si vous ne disposez pas du chiffre en kilowatts, faites une vérification en ligne ou convertissez la puissance en chevaux (HP) en kilowatts en utilisant la règle d’équivalence 1HP = 0,736 kW. Ainsi, si la puissance du moteur de votre véhicule est de 115 CV, le nombre de kilowatts est de 115 x 0,736 = 84,65 kW (arrondi à 85 kW).
À titre d’exemple de calcul de la puissance fiscale, en supposant que votre voiture a une puissance de 75 CV, soit une puissance de 54 kW, et que l’émission de CO₂ est de 127 g/km, la puissance fiscale du véhicule est de : 127/45 + (54/40) 1,6 = 4 CV (chevaux fiscaux).
Pour faire le calcul, il suffit de coller la formule dans Google (ou la calculatrice à l’écran sous Windows) en insérant les valeurs, comme suit : (CO₂/45) + (P/40) **1,6. Il est aussi possible de trouver la cote fiscale par une simple recherche Google des termes pertinents en utilisant le type de véhicule, mais faites attention aux résultats que vous trouverez.
Les véhicules électriques et les véhicules de plus de 10 ans.
Depuis le 1er janvier 2020, les véhicules fonctionnant exclusivement à l’électricité ou à l’hydrogène, ou une combinaison des deux sont exonérés de cette taxe. Les conseils accordent également une exonération de 100 % ou de 50 % pour les véhicules fonctionnant à l’énergie propre, par exemple E85, GPL, hybrides.
La taxe est due sur les ventes de véhicules neufs et d’occasion. Par exemple, un véhicule de moins de 10 ans avec des chevaux fiscaux de 7, immatriculé en Occitanie, la taxe serait de 44 € x 7CV = 308 €.
Calcul de CV fiscaux imposables à partir de 2020
Compte tenu de l’entrée en vigueur du cycle d’homologation WLTP, la formule suivante s’appliquera aux véhicules homologués à partir de 2020 :
1,34 + (1,8 * (kW/100) ^ 2) + (3,87 * (kW/100))
Comme vous pouvez le constater, cette nouvelle formule ne prend en compte que la puissance thermique du véhicule.
Vous trouverez ci-dessous un exemple de véhicule de 2021 avec une puissance thermique de 96 kW :
- 1,34 + (1,8 * (96/100)^2) + (3,87 * (96/100))
- 1,34 + (1,8 * (0,96^2)) + (3,87 * 0,96)
- 1,34 + (1,8 * 0,9216) + (3,87 * 0,96)
- 1,34 + 1,65888 + 3,7152
- 71408
La puissance taxable de ce modèle est de 7 chevaux fiscaux arrondis.
Calculer les CV fiscaux pour les motocyclettes
La puissance thermique fournie à la P2 de la carte grise n’influence pas le calcul du CV fiscal d’une motocyclette. Cette opération prend en compte la cylindrée de son moteur. Ainsi, la puissance fiscale d’une moto est calculée selon le barème suivant :
| Cylindrée mini | Cylindrée maxi | Puissance fiscale |
| 125 | 1 | |
| 125 | 175 | 2 |
| 175 | 250 | 3 |
| 250 | 350 | 4 |
| 350 | 500 | 5 |
| 500 | 625 | 6 |
Pour calculer la puissance imposable d’une motocyclette dont la cylindrée est supérieure à 500 cm3, il faut ajouter 1 cheval fiscal imposable par tranche de 125 cm3.
Comment choisir son assurance auto ?
Assurer son véhicule est une chose obligatoire sur le territoire français. En effet, tout véhicule terrestre à moteur se doit d’être doté d’une assurance afin de pouvoir circuler sur le territoire. Sans cela, en cas de contrôle de la part des forces de police, vous vous exposez à une amende ainsi qu’à une immobilisation du véhicule. L’assurance a en effet pour rôle de vous couvrir en cas de sinistre lors de vos déplacements mais aussi lorsque votre véhicule est à l’arrêt. Pour cela, il existe différents types d’assurances qui sauront couvrir vos arrières. Plus la formule sera complète, plus celle-ci intégrera des situations où vous êtes couverts. Cependant, une assurance n’a pas un seul et unique tarif : celle-ci prend en compte de nombreux paramètres comme la valeur de votre véhicule, le lieu où il est stationné ou encore sa puissance.
En effet, la puissance d’un véhicule est mesurée en chevaux. Les chevaux symboliseront la puissance de la motorisation de votre véhicule. Cette caractéristique technique vous donnera donc une information sur la puissance de votre véhicule avant que vous en fassiez l’acquisition. Il est à noter que cette puissance n’est pas la même sur votre carte grise, puisque l’on parle de chevaux fiscaux. Il s’agira d’un calcul particulier qui permettra de calculer le prix de votre carte grise par exemple.
Ainsi, lors de votre assurance auto, la puissance est un élément prépondérant à prendre en compte. Plus votre véhicule sera doté de chevaux, plus celui-ci vous coûtera cher en assurance, peu importe votre bonus/malus. La puissance du véhicule étant un facteur susceptible d’augmenter les risques d’accidents, les assureurs n’hésitent pas à faire grimper le tarif de l’assurance en conséquence de ces risques. Alors comment trouver la meilleure assurance auto susceptible de vous convenir ? Tout simplement en prenant en compte différents paramètres pour être certain de trouver chaussure à votre pied. En effet, les différentes formules d’assurances étant nombreuses, il vous faudra cerner les différentes possibilités qui s’offrent à vous. Néanmoins, il est judicieux d’avoir recours à un comparateur de prix en assurances : ce type de site, après que vous avez répondu à de nombreuses questions, se charge de vous proposer différentes formules susceptibles de correspondre à vos attentes en cherchant pour vous le meilleur rapport qualité/prix. Alors n’hésitez pas à souscrire une assurance auto ici !